Christian Comeau
Conference Of American and Canadian Legislative Clerks And Secretaries,
Assemblée législative de la Saskatchewan, Regina, Saskatchewan, 1980, 150 p.
Depuis quelques années. il
est de plus en plus fréquent que des parlementaires canadiens soient invités à
des congrès ou colloques de parlementaires américains et vice-versa. Les greffiers
parlementaires souhaitaient eux aussi se rencontrer pour discuter de leurs
problèmes communs et c'est ainsi qu'est née l'idée de tenir un colloque mixte canado-américain
des greffiers. Cette première eut lieu en Saskatchewan du 7 au 11 août 1980 et
les délibérations du colloque furent publiées par l'Assemblée législative de
cette province.
Quarante quatre participants dont 21 canadiens, 22
américains et 1 britannique consacrèrent quatre séances de travail à autant de
sujets reliés au fonctionnement des parlements. Chaque thème de discussion
était tout d'abord présenté par des personnes ressources puis soumis à la
discussion générale. Les sujets étaient: le rôle et les fonctions du greffier
dans le système législatif américain et canadien le système des comités au
Canada, aux États Unis et en Grande-Bretagne; le rôle du simple député et son
importance, et le rôle de l'exécutif dans le système gouvernemental canadien et
américain.
Les habitués de ce type de colloques organisés par des
associations parlementaires, ne seraient pas frappés par l'originalité des
sujets. En fait, sauf peut-être le premier, "rôle et fonctions du
greffier", il est assez fréquent de les retrouver dans les conférences ou
séminaires de l'APC ou de la NCSL, pour ne mentionner que ces deux
associations. Il faut dire que le fonctionnement des comités parlementaires, la
revalorisation du rôle du député et les rapports entre l'exécutif et le
législatif demeurent des problèmes d'actualité pour lesquels nul n'a trouvé de
panacée.
Ce qui rend cette publication originale, c'est la
qualité des exposés et des interventions. Le lecteur s'aperçoit rapidement que
les participants sont des spécialistes qui discutent entre eux de leurs
activités, à l'abri, ou presque, des oreilles indiscrètes. Il n*v a certes pas
de révélations scandaleuses ou de secrets d'état, mais on entend une voix
habituellement discrète (trop peut-être), qui, sobrement, posément, nous
présente un portrait à la fois critique et compréhensif de ses problèmes
quotidiens. Par ailleurs, les échanges placent continuellement en parallèle les
problèmes canadiens et américains, ce qui nous révèle qu'en excluant les
particularismes constitutionnels ou coutumiers, rien ne ressemble plus à un
parlement qu'un autre parlement. Il faut déplorer que cette confrontation de
deux systèmes n'ait pas été exploitée systématiquement, puisque malgré
certaines similitudes, réelles ou apparentes, il est des divergences relevant
de la pratique ou de l'esprit même des systèmes qui, faute de temps, n'ont pas
été suffisamment approfondies. Enfin, il est fait mention d'un lexique
comparatif de langue anglaise sur la terminologie parlementaire américaine et
canadienne, lexique qui aurait été remis aux participants. La reproduction de
ce lexique en annexe aurait été une excellente initiative.
En conclusion, comme ce type d'ouvrage est surtout lu
par des gens du milieu, Il ne fait pas de doute que ceux-ci y trouveront leur
compte d'information. Les personnes ressources ont dans l'ensemble livré des
exposes intéressants et bien construits. Qu'on me permette toutefois d'en
souligner quelques-uns qui se détachent du peloton. Parmi ceux-ci, il y a celui
de M. Duchesne, qui nous présente une synthèse de l'évolution du rôle des
greffiers, un sujet méconnu; les textes de MM. Bradshaw, Koester et Ridgely
nous proposent un exposé assez précis et factuel des expériences des trois
parlements avec les comités parlementaires. C'est ce thème, plus que tout
autre, qui a mis en évidence les différences et les similitudes entre trois
expressions d'une même volonté démocratique.
Christian A. Comeau Bureau des
relations interparlementaires, Assemblée nationale Québec
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