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John Holtby

Inside The Pink Palace - Ontario Legislature Internship Essays, Graham White, Programme de stages de l'Assemblée législative de l'Ontario/Association canadienne de sciences politiques, 309 pages

Les «Bibelots» ont investi l'Assemblée législative de l'Ontario au milieu des années 70. Il ne s'agit pas d'un groupe rock, mais bien du premier groupe de stagiaires qui a bénéficié d'un nouveau programme de partenariat entre la gent politique provinciale et le milieu universitaire. Ce nom de guerre leur fut donné par un chroniqueur parlementaire de la vieille garde pour qui ces stagiaires faisaient irruption dans le contexte d'une culture politique qui perdait probablement, par suite d'une expansion excessive, l'intimité de ces havres de paix d'autrefois, les clubs réservés aux hommes, Les stagiaires étaient, à ses yeux, les derniers d'une multitude de services et d'installations sur lesquels les députés, qui avaient obtenu à peine cinq ans plus tôt des bureaux prives, une demi-secrétaire et un téléphone, pouvaient maintenant compter. D'autres bibelots: cela commençait à dépasser les bornes!

Inspiré du programme de stages organisé en collaboration avec l'Association canadienne de sciences politiques et connaissant un énorme succès à la Chambre des communes, le programme ontarien poursuivait plusieurs objectifs. Aux yeux des députés provinciaux, les stagiaires répondraient à un grand besoin de personnel supplémentaire. En outre, ils seraient mis en contact avec le monde réel de la politique provinciale, permettant ainsi à la collectivité, et notamment le milieu universitaire, d'en apprendre plus long sur l'Assemblée législative et sa faune politique. L'obligation, pour chaque stagiaire, de remettre au directeur des études un mémoire sur un aspect particulier de l'Assemblée législative permettrait en outre de remédier à la carence de documents faisant autorité sur l'Assemblée législative provinciale.

Inside the Pink Palace regroupe une partie des mémoires rédigés par les stagiaires entre 1987 et 1992. Les aspects prévisibles des activités de l'Assemblée législative de l'Ontario figurent parmi les thèmes traités. L'ouvrage est publié sous la direction du directeur des études actuel, Graham White, Fun des «Bibelots» de la première heure. Son propre mémoire de stage demeure un important tableau de l'évolution contemporaine de l'Assemblée législative ontarienne.

Comme diverses raisons président au choix des stagiaires effectué par le comité de sélection, il ne faut pas s'attendre à ce que ces mémoires soient des thèses de doctorat. Dieu merci, il n'en est rien, même si certains mémoires sont truffés de discussions théoriques et de références qui présenteront sans doute de l'intérêt pour les politicologues. Le but des mémoires, de faire la lumière sur un aspect de la réalité politique vue du point de vue privilégié de la taupe qui a su gagner la confiance du groupe infiltré, n'est pas évident.

La dévastation qu'un électorat volage inflige à nos Parlements se traduit par un taux de roulement élevé au sein de ces assemblées. Il s'ensuit que les nouveaux arrivés réinventent sans cesse la roue. Il n'est donc pas étonnant que, d'année en année, certains thèmes reviennent, comme le temps et les ressources excessifs que tant l'opposition que le parti ministériel consacrent à se préparer pour la période des questions orales et la mesure dans laquelle chaque parti dépend des journalistes affectés à Queen's Park pour communiquer leur message. La période des questions orales est habituellement défendue comme étant une grande institution démocratique qui oblige les politiciens à rendre des comptes. Christopher Jones décrit une scène intéressante, au caucus du NPD, avant son accession au pouvoir. Cette scène montre à quel point la direction et les attachés de recherche du caucus dominent la période des questions en réduisant au minimum la participation des simples députés qui aimeraient peut-être soulever des questions d'intérêt médiatique secondaire ou d'importance locale. La domination du parti sur les besoins et intérêts des représentants locaux se constate dans bien des parlements canadiens.

Le regard approfondi que les stagiaires jettent sur de nouveaux aspects de la vie législative est utile. Ceux qui voudraient que les députés aient un mot à dire dans l'examen ou la ratification des nominations par décret aux postes gouvernementaux auraient intérêt à lire attentivement l'étude produite par Valarie Moore et Heather Plewes. Plusieurs assemblées parlementaires canadiennes ont tenté de s'immiscer dans l'examen des nominations politiques ou d'élargir leur rôle afin de s'arroger une partie du pouvoir dont la Couronne dispose à cet égard. Les résultats laissent inévitablement à désirer lorsque les parlementaires cherchent à franchir la ligne de démarcation entre les responsabilités de la Couronne et l'examen minutieux des nominations.

Bien que ce ne soit sans doute pas intentionnel, ces études ont un point commun : l'anxiété des parlementaires aux prises avec notre forme de gouvernement responsable au sein d'une société profondément influencée par la démocratie telle que vécue au Congrès américain. Je me suis souvenu, en lisant la comparaison que Catherine Curtis et Gordon Wong établissent entre le caucus néo-démocrate de Bob Rae dans l'opposition et le caucus du gouvernement libéral de David Peterson, et. l'évaluation que Gerard McDonald fait du caucus du gouvernement néo-démocrate de Bob Rae, de la façon dont un ancien député fédéral décrivait ses attentes après son élection. «Je m'attendais à arriver à Ottawa, à m'installer dans un grand fauteuil et à prendre des décisions sur la façon de diriger le pays.» Dans l'ensemble, les Canadiens ne savent pas grand-chose sur leur forme monarchique de gouvernement parlementaire. Tout comme cet ancien député, ils partent avec l'idée naïve que la réalité correspond à celle dépeinte dans le film Mr. Smith Goes to Washington et que cela fait partie du tissu social canadien. L'insatisfaction de leurs membres a forcé les groupes parlementaires, tant du côté des Libéraux que des Néo-démocrates, à modifier sensiblement les structures de leur caucus une fois au pouvoir pour répondre aux revendications de ceux qui veulent influer davantage sur les nouvelles mesures législatives.

Après avoir examiné le sort des adjoints parlementaires, Donald Figol conclut que leur rôle est marginal dans l'administration actuelle. Ce faisant, il met en lumière un débat dans lequel les gens se demandent, ici et à Westminster, si le nombre de parlementaires qui occupent des postes dotés par la Couronne -whips, leaders en Chambre, présidents de comité, secrétaires parlementaires, ministres de second rang, etc. - n'a pas atteint un niveau susceptible d'étouffer au sein des partis, à même les deniers publics, la concurrence naturelle, entre députés des banquettes ministérielles et ceux de l'arrière-ban, qui devrait stimuler une émulation réciproque. Depuis plus d'un demi-siècle, des suppléments de rémunération sont versés aux députés qui participent à des réunions de comité lorsque le Parlement ne siège pas. Cette mesure, qui visait initialement à compenser des indemnités parlementaires insuffisantes, fait maintenant partie du système de récompenses et de punitions dont dispose le whip. Cette forme de discipline repose sur les dépenses publiques discrétionnaires plutôt que sur les nominations partisanes et les pressions exercées au niveau des circonscriptions.

L'étude la plus importante pour les politiciens actuels est peut-être celle de Rachel Grasham, qui décrit la façon dont le gouvernement néo-démocrate s'y est pris pour faire accepter son budget en 1992. Plusieurs propositions de réforme du processus budgétaire sont actuellement à l'étude, dont celles du prestigieux Forum des politiques publiques. On y réclame moins de secrets budgétaires et plus de consultations publiques, par le biais habituellement d'un comité parlementaire. Grasham explique que le NPD a su exploiter les communications, des stratégies de commercialisation et les structures du caucus plutôt que les structures parlementaires pour satisfaire tant ses membres que le public. D'après elle, «les députés étaient convaincus qu'il s'agissait d'un nouveau processus plus ouvert de consultation qui reposait, selon la philosophie néo-démocrate, sur l'éducation du public. En plus d'accroître leur assurance, cela leur inspirait davantage confiance dans les chances de succès de leur gouvernement à l'avenir. Plusieurs députés croyaient que c'était un point tournant et avaient, pour la première fois, l'impression que le gouvernement avait des chances de se faire réélire.»

Comme le montre ce recueil, le programme de stages a produit, en moins de deux décennies, d'excellents résultats. Les anciens stagiaires conservent un bagage de connaissances réservé aux initiés. Il s'est écoulé suffisamment de temps pour que certains d'entre eux aient atteint des postes élevés dans le milieu universitaire, les affaires, diverses professions, la fonction publique, le journalisme, et ainsi de suite. Leur expérience les rend généralement plus sympathiques à l'égard de ceux qui sont prêts à se mettre au service du public en se portant candidats aux élections. Arrivée avec «la conviction que, trop bien payés, les politiciens ne travaillaient pas assez et que leurs efforts, axés davantage sur leur réélection que sur l'intérêt du public, étaient en grande partie égocentriques», Janice Duggan a constaté tout le contraire. Après une excellente description, dont seul un témoin est capable, des frustrations auxquelles donnent lieu les éléments politiques des affaires émanant des députés, elle se sent frustrée et ambivalente face, non pas aux intervenants, mais au système. C'est une conviction assez répandue.

La fonction du programme de stages a évolué. Les députés disposent de beaucoup plus de ressources qu'ils n'en avaient il y a quinze ans. Le personnel et les ressources de l'Assemblée législative ont proliféré à l'excès, avec un gonflement budgétaire qui va de pair. Il y a lieu de se demander s'il y a eu une amélioration proportionnelle de la façon dont nous sommes gouvernés et dont les politiques publiques sont étudiées, ou s'il faut craindre, comme répliquait un ancien chef de parti, «que la plupart des ressources ne servent qu'à allonger la liste des cartes de Noël». Il y a peut-être là matière à un futur mémoire de fin de stage qui mériterait, tout comme Inside the Pink Palace, d'être lu.

John Holtby


Canadian Parliamentary Review Cover
Vol 17 no 1
1994






Dernière mise à jour : 2018-07-31