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La Direction des recherches pour le Bureau –- 25 ans au service de la Chambre des communes
Audrey O'Brien

À l’automne de 1980, la Direction des recherches pour le Bureau a été créée par le regretté C.B. Koester, qui était à l’époque greffier de la Chambre, avec l’aide et le soutien de la présidente Jeanne Sauvé. M. Koester était un visionnaire en matière de procédure : il espérait que la création de la Direction permettrait un jour de produire un guide original complet de la procédure et des usages de la Chambre des communes. Son vœu a été réalisé en 2000. Aujourd’hui, la Direction des recherches pour le Bureau continue d’être, pour la Chambre, un centre de coordination en matière de savoir-faire, de recherche, de conseils, d’archivage, de formation, de perfectionnement professionnel et de sensibilisation dans le domaine de la procédure. Elle est devenue la mémoire institutionnelle de la Chambre, l’auteur d’importants ouvrages de référence sur la procédure parlementaire canadienne et de mises à jour connexes, ainsi qu’une précieuse source pour les députés à la recherche de renseignements exacts sur la procédure et de conseils impartiaux. Les progrès technologiques ont progressivement transformé son mode de fonctionnement au fil des ans, et le mandat original de la Direction a été élargi pour répondre à la demande croissante de formation et d’information sur les rouages du Parlement qui émanait d’un auditoire plus vaste, y compris de fonctionnaires en visite venant d’autres corps législatifs. 

La première proposition détaillée de création d’un bureau spécialisé dans la recherche sur la procédure a été formulée à l’automne de 1973 par un cadre supérieur et greffier à la procédure respecté, le regretté Michael B. Kirby. Le milieu de la procédure était conscient des limites des principaux ouvrages de référence sur la procédure et de l’habitude de consulter les ouvrages britanniques, malgré les différences marquées, sur le plan de l’organisation et de l’usage, entre les institutions canadiennes et britanniques. 

Après le rapport de 1980 du vérificateur général demandé par la présidente Jeanne Sauvé, la Chambre des communes a entrepris une vaste réorganisation qui a touché le secteur de la procédure. Le travail de procédure a été concentré dans trois bureaux, dont la nouvelle Direction des recherches pour le Bureau. 

À ses débuts, celle-ci était dirigée par un greffier principal et elle ne disposait que de deux attachés de recherche et d’une secrétaire. Son mandat était étroit : fournir en temps opportun des informations pertinentes au président de la Chambre, au greffier, au Bureau, aux leaders parlementaires et aux députés. 

Les années qui ont suivi ont vu le mandat de la Direction s’élargir graduellement à mesure qu’on lui confiait le soin de consolider des dossiers qui émanaient d’autres directions dans le secteur de la procédure, dossiers qui se chevauchaient, étaient incomplets ou s’opposaient. 

En 1986, la Direction des recherches pour le Bureau comprenait un greffier principal et un greffier principal adjoint, onze greffiers à la procédure et trois employés de soutien. Avec ses services satellites à la Direction des journaux et à la Direction des comités, elle a vu son mandat s’élargir considérablement : 

• compiler, cataloguer, analyser et synthétiser des informations sur la procédure, les précédents et les pratiques de la Chambre des communes et de ses comités; 
• informer et conseiller le président, le Bureau, les députés et leur personnel ainsi que d’autres personnes (fonctionnaires, universitaires, agents de la procédure d’autres assemblées législatives du Canada et de l’étranger et membres du grand public) en matière de procédure parlementaire; 
• concevoir et diriger la formation et le perfectionnement en procédure du personnel de la Chambre des communes et coordonner les séances d’orientation et d’information sur la procédure données aux députés et à leur personnel, aux hauts fonctionnaires et aux fonctionnaires des autres assemblées législatives. 

Ce vaste mandat a évolué depuis et se subdivise maintenant en plusieurs domaines de gestion de l’information et du savoir. 

Évolution de la Direction des recherches pour le Bureau 

Sous la rubrique générale « Information sur la procédure », les greffiers de la Direction avaient constitué, au milieu des années 1980, une imposante bibliothèque et de vastes dossiers de recherche. Ils avaient publié plusieurs recueils sélectifs de décisions de présidents antérieurs et en préparaient d’autres. Ils avaient produit un Précis de procédure abondamment utilisé et constituaient des bases de données sur les faits de procédure à la Chambre, dont la principale, Revue de la procédure, rend compte de tous les événements importants du point de vue de la procédure qui se produisent à la Chambre. Les projets les plus ambitieux ont été confiés à un bureau semi-autonome appelé le Projet Bourinot. 

Constituée d’attachés de recherche principaux spécialisés en procédure, l’équipe du Projet Bourinot avait pour objectif principal de rédiger un ouvrage de référence original complet sur la procédure et l’usage parlementaires à la Chambre des communes du Canada, qui refléterait toute son histoire et les pratiques contemporaines. 

Avant que les attachés de recherche du Projet Bourinot puissent entamer leurs travaux, il leur a fallu constituer et garder à jour une base de données unique qui contiendrait l’information sur la procédure et les précédents pour toute l’histoire du Parlement du Canada. La centralisation de la recherche sur la procédure à la Chambre et les progrès de l’informatique se sont avérés essentiels à cette tâche de longue haleine, laquelle a d’ailleurs fait passer le concept de « centralisation » à un niveau sans précédent. 

Le Règlement annoté, publié en 1989, constituait un deuxième prérequis important avant qu’on puisse commencer à travailler sur La procédure et les usages de la Chambre des communes. En retraçant l’évolution historique de chaque article du Règlement et en ajoutant un commentaire sur l’application réaliste dans chaque cas, l’annotation a permis de rendre la lecture du Règlement plus enrichissante et d’en éclairer le contexte. En grande partie grâce au travail accompli, la Chambre a pu renuméroter et regrouper le Règlement pour lui donner sa configuration actuelle. Une deuxième édition tenant compte de l’évolution du Règlement est en cours de préparation et est attendue avec impatience. 

La création des bases de données sur la procédure ainsi que la publication du Règlement annoté a permis de commencer pour de bon à travailler sur un manuel complet de procédure. La procédure et les usages de la Chambre des communes a vu le jour en juin 2000, fruit des longues années de travail d’une vaste équipe d’attachés de recherche et de rédacteurs, sous la direction de Robert Marleau, ancien greffier de la Chambre, et de Camille Montpetit, ancien sous-greffier. Il est devenu depuis le principal ouvrage de référence sur la procédure parlementaire canadienne et est utilisé constamment, non seulement à Ottawa, mais dans de nombreuses assemblées législatives provinciales. Il était et demeure la plus belle réalisation du Projet Bourinot et de la Direction des recherches pour le Bureau. Le personnel de cette dernière compile actuellement l’information en prévision de la deuxième édition.  

La création de l’Équipe SWATT a constitué un autre projet. Le sigle anglais SWATT est emprunté au vocabulaire de la police et sert à désigner des équipes d’intervention spéciales. En 1987, une équipe SWATT, sous-groupe spécial de greffiers à la procédure relevant de la Direction des recherches pour le Bureau, a été créée pour répondre aux demandes urgentes du Bureau et de la présidence sur les questions de procédure soulevées à la Chambre. Les greffiers de l’équipe SWATT suivent de très près l’actualité de la Chambre et se tiennent prêts à réagir, à la demande du greffier, aux situations qui surviennent. Ils rédigent des projets de décisions pour le président sur des questions de privilège, des rappels au Règlement et d’autres questions de procédure et effectuent une recherche documentaire sur les questions soulevées à la Chambre et dans les comités. 

Par ailleurs, le personnel de la Direction des recherches pour le Bureau offre aux nouveaux députés et à leur personnel un vaste programme d’orientation et d’introduction sur la procédure parlementaire. La Direction organise aussi des séances d’information et des exposés ponctuels à l’intention des députés, de leur personnel, de fonctionnaires, d’étudiants, d’universitaires ainsi que de parlementaires et de fonctionnaires parlementaires en visite. 

La Direction produit aussi un guide pratique pour chaque nouveau président et les autres occupants du fauteuil sur les principaux éléments de la procédure à la Chambre des communes. Elle est, en outre, chargée de la conception et de la mise en œuvre d’un programme de formation des nouveaux greffiers à la procédure ainsi que de la formation interne sur la procédure destinée au personnel (affecté ou non à la procédure). 

Le personnel de la Direction des recherches pour le Bureau rédige les projets de réponse du président et du greffier de la Chambre à des lettres sur des questions de procédure. Il répond aussi aux demandes de renseignements qui lui sont soumises par lettre, par courriel ou par téléphone par les députés et leurs employés, d’autres assemblées législatives et le grand public. Il prépare des articles et répond à des questionnaires pour des publications spécialisées et parlementaires et effectue des recherches sur des questions dont sont saisis la Chambre ou ses comités ou qui pourraient les intéresser. 

Outre les ouvrages déjà mentionnés, la Direction produit un vocabulaire des termes parlementaires, ainsi que des fiches d’information sur la procédure que l’on peut consulter sur le site Web du Parlement. Le Précis de procédure, guide pour le non-initié, figure aussi sur le site Web (il sera bientôt remplacé par un nouveau recueil de procédure, une version élargie et plus complète du Précis), de même que la version électronique de La procédure et les usages de la Chambre des communes. 

Une étroite relation avec le Groupe canadien d’étude des questions parlementaires et avec les stagiaires parlementaires permet à la Direction des recherches pour le Bureau de se tenir au courant des questions d’actualité et de recherche au niveau national. 

La Direction des recherches pour le Bureau aujourd’hui 

La Direction des recherches pour le Bureau est devenue le gardien du fonds d’information des Services de la procédure, composé de publications, d’ouvrages, de dossiers et de bases de données électroniques. Son succès comme centre d’expertise en procédure tient largement au savoir et à l’expérience de son personnel. 

Les parlementaires et de nombreux organismes et particuliers comptent sur la Direction des recherches pour le Bureau pour produire, en temps opportun, des documents utiles qui feront autorité. Comme une part grandissante de l’information et des publications sont destinés au Web, la Direction s’efforce de garder les documents sous forme électronique. Des systèmes à la fine pointe ont été conçus à cette fin, notamment un outil interne puissant appelé PRISME¹. 

Après des débuts hésitants, il y a 25 ans, la Direction des recherches pour le Bureau de la Chambre des communes du Canada est devenue une ressource indispensable pour tous ceux qui servent le Parlement et elle continue d’explorer des chemins inédits pour s’acquitter de son importante mission. Le souci des parlementaires de connaître le contexte historique et les précédents associés à diverses initiatives et de se renseigner aussi sur ce qui se passe ailleurs saura nous garder dans l’action. Nous sommes certains que, dans 25 ans, la Direction des recherches pour le Bureau, forte d’une évolution qui l’aura amenée à s’adapter aux circonstances, continuera de relever avec brio les nouveaux défis. 

Notes 

1. Voir Audrey O’Brien, « Prisme : Le projet de technologie intégrée de la Chambre des communes », Revue parlementaire canadienne, vol. 25, (été 2002).